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Conditions Générales de Vente, la livraison et les Conditions de Paiement

Société de gestion des projets Veldpape / Veldpape Interieur beplanting B.V. / et notamment nom de marque Royal Christmas NL est heureux des arrangements. Et aussi, comme pour effacer, parce que dans l'ordre et payer maintenant appliquer une fois les règles et les accords. Accords clair et lumineux introduit dans la prestation générale et les modalités de paiement.

Ces conditions ont été déposées dans la langue néerlandaise et aussi bien que traduite dans la langue du pays où les marchandises de l'offre de l'utilisateur.
L'utilisateur ne peut pas être tenu pour responsable des erreurs de traduction.


Votre commande vous savez que votre livraison et accord de paiement. Veldpape, la loi de l'offre et / ou des modalités de paiement après la date d'expiration du changement. Si vous recevez les articles que vous n’avez pas commandés, s'il vous plaît Société de Gestion Veldpape projets sur la question. Toute inexactitude des informations Veldpape. Quand vous avez besoin à vos projets de gestion ce sont directement rapporté à la société Veldpape. 


CC-numéro: 02065328
TVA-numéro: NL8078.39.127.B.01

Article 1. Définitions

Ces conditions s'appliquent;

1.1. Utilisateur (ces conditions): semis intérieur Veldpape B.V., de fleurs et de la Galerie Veldpape B.V. et appellations commerciales, la gestion des projets de terrain Société Veldpape Winschoten B.V et du commerce Royal Christmas NL.

1.2. Autres: personne consommateurs / physique ou morale agissant dans la poursuite d'une activité professionnelle ou que l'utilisateur s'est engagé à fournir, la fabrication, lieu ou effectué des travaux.

1.3. Producteur: fabricant de produits qui sont vendus par l'utilisateur.

1.4. Art: toutes les formes d'art visuel, l'utilisateur est vendu, loué ou vendu.

1.5. Fleurs, plantes et arbres: les fleurs cultivées, plantes et arbres

1.6. Articles de Noël, Sapins de Noël Artificielles, plantes et arbres d'imitation de matières synthétiques. 

Article 2. Applicabilité 

2.1. Ces conditions s'appliquent à toutes les offres et pour la création, le contenu et la réalisation de tous les accords entre l'utilisateur et les autres, si ces conditions par les parties ne sont pas expressément et par écrit.

2.2. L'applicabilité de (achat) de l'autre partie des conditions, en particulier pour que l'accord soit accepté. 

Article 3. Offres  

3.1. Citations de l'engagement des utilisateurs et expirera au plus tard 30 jours après la date de l'appel d'offres.

3.2. Les offres peuvent être acceptées sans aucune exception.

3.3. Lorsque offres - qui comprennent également la conception et de conseil - en concert peuvent être facturés. 

Article 4. Accord d'Etablissement

4.1. Un accord est établi par l'acceptation écrite et / ou orale faite par les utilisateurs et / ou l'autre partie. Ces conditions font partie intégrante de l'accord.

4.2. Engagements, acceptations par les représentants, agents et autres intermédiaires lient l'utilisateur uniquement si l'utilisateur a explicitement confirmé.

4.3. L'utilisateur a le droit, avant ou pendant la mise en œuvre de l'accord - toute condition - dans lequel cas la preuve de la solvabilité nécessitant égal à la somme totale du contrat.

4.4. Commandes utilisateur peut être refusée ou acceptée en vertu des circonstances de remboursement anticipés, le paiement par carte de crédit ou par virement bancaire.

4.5. Utilisateur pour l'autre partie la possibilité de prendre note de ces conditions. En plaçant simplement une commande et / ou la réception des marchandises autre partie accepte ces conditions et devrait être implicite avec l'applicabilité exclusive de ces conditions d'avoir souscrit.

4.6. Ces conditions s'appliquent également aux accords ultérieurs dans la mesure où les conditions sont inchangées.

4.7. Non écrite offre - sauf indication contraire - libre et l'utilisateur dans les sept jours suivant la réception de la commande soit révoquée.

4.8. Un accord doit être annulée par écrit l'utilisateur quand. Annulation n'est pas possible que les utilisateurs déjà en œuvre l'accord dans le sens large du terme, a commencé. Autre partie est nécessaire pour l'utilisateur résultant des dommages. En vertu de ces dégâts inclut: les perd d'utilisateur, les revenus perdus et les coûts dans chaque cas pour la préparation, les biens achetés et des matériaux et d'autres déjà conclus. En cas d'annulation de l'accord par l'autre partie est toujours au moins 40% de la commande (confirmation de commande) seront facturés. Annulation sans le consentement par le défendeur au montant de l'indemnité payable est exclue. 

Article 5. Prix 

5.1. Les prix spécifiés par l'utilisateur sont ainsi notamment hors taxes (TVA) doit être clairement définie. Par tous les autres frais qui sont publics (sont) imposé.

5.2. La performance des utilisateurs pour un prix déterminé s'applique uniquement à la performance en conformité avec les spécifications convenues.

5.3. Formulé n'offre aucune obligation de fournir une partie de la performance globale de lutte contre cette section de la quantité d'alimentation ou une partie proportionnelle du prix d'ensemble. 

Article 6. Prise 

6.1. Après achèvement de l'utilisateur est en droit du prix convenu en cas d'augmentation des coûts imprévus de matériaux, de produits semi-finis ou de services de tiers pour la mise en œuvre de la nécessaire augmentation des frais de poste, les salaires, les employeurs d'assurance sociale et autres coûts, d'introduire de nouvelles et d'augmenter les taxes existantes sur l'état des matières premières, l'énergie ou les déchets, un changement significatif dans les relations de change ou des circonstances dont un et comparables. L'utilisateur s'engage à indemniser l'autre partie à l'avance dans un délai raisonnable quant à l'ampleur des variations de prix prévus.

6.2. L'utilisateur est en droit de l'augmentation du prix convenu et maintenu le prix la plus faible si les autres changements aux spécifications initialement convenu valeur. L'utilisateur vient à la limite raisonnable de ces changements impliqués, si le contenu de celui-ci à fournir des performances au moins sensiblement de la performance initialement convenu est différent. 

Article 7. Date limite de paiement 

7.1. Paiement par les parties doit être fait sur l'utilisateur, comme convenu.

7.2. Lorsque accepté le paiement après la livraison est due 8 jours après la date de la facture ou de la période convenue et mentionnée sur la facture sans escompte, de compensation ou de suspension pour les professions.

7.3. En cas de (opportune) le paiement, le client est en défaut sans préavis par l'utilisateur est requise. Sur la période de la date de paiement a expiré avant la date de paiement à l'utilisateur, le client sur le montant restant des intérêts légaux. L'utilisateur est responsable douzième partie d'un tel intérêt à facturer à chaque mois ou partie d'un mois au cours duquel s'opposer à son obligation de payer n'a pas été pleinement respectées.

7.4. Tous les utilisateurs de collecter les sommes dues aux coûts de collecte et de la loi morale et à l'extérieur, y compris les coûts pour les avocats, les huissiers et des agences de recouvrement pour le compte du client. Les coûts supplémentaires sont au moins 15 pour cent du capital et des intérêts avec un minimum de € 200, - hors taxes (TVA).

7.5. L'utilisateur à droit à une livraison convenue en plusieurs versements, après la livraison de la première partie, en plus de paiement de cette section cherchent également le paiement des coûts d'approvisionnement. 

Article 8. Livraison 

8.1. La livraison est prévue à l'approche convenue, sauf toute période mentionnée dans l'écriture comme étant qualifiés fatale. Par avec un utilisateur délai convenu premier est en défaut après lui adverse dans l'absence d'attention.

8.2. Reliure d'utilisateur à un délai de livraison convenu expire si des changements aux spécifications des clients des fournitures ou des travaux à faire, à moins que l'importance mineure de la modification ou le retard utilisateur faible pour ne pas raisonnable de modifier la date de livraison initiale.

8.3. Autre dans l'exécution de l'accord pour faire tout cela, que cela est raisonnablement nécessaire ou souhaitable pour assurer la livraison en temps opportun par les fournisseurs que possible.

8.4. délais de livraison dans les 30 jours, articles de Noël dans les cinq jours ouvrables de cette également d'accord. 

Article 9. Livraison et risques

9.1. La livraison est effectuée à l'endroit où l'activité de l'utilisateur, sauf si expressément convenu par écrit que l'utilisateur va livrer la marchandise.

9.2. Si le transport des marchandises de livrer convenus, au nom de l'utilisateur, sauf si la livraison gratuite est convenu. L'utilisateur est toujours le risque de transport et d'assurance. L'adoption de l'art de la porteuse utilisateur comme la preuve qu'ils étaient bons en apparence, sauf si le contraire de l'connaissement ou le reçu montre.

9.3. L'utilisateur n'est pas nécessaire que les marchandises soient livrées en pièces détachées.

9.4. Autre Partie est requis par le fournisseur à livrer des marchandises à prendre le temps au cours de laquelle il a livré ou à la date du présent Accord par lui pour être disponible.

9.5. Les emballages composés de fleurs, plantes et arbres de la manière habituelle dans l'industrie et est déterminée par l'utilisateur, sauf accord contraire.

9.6. Emballage unique est facturé au prix coûtant et appels d'offres ou site web.

9.7. L'utilisateur est en droit de l'emballage d’autres personnes et d'autres matériaux durables (cartons, conteneurs, etc. empiler les voitures) une redevance à charge, où l'offre est donné. L'utilisateur reste propriétaire de l'emballage. Les frais de retour seront supportés par l'utilisateur. Le défaut de retourner la totalité du coût sera encore chargé.

9.8. Si le dépôt sera facturé, après sans retour de l'emballage - si à l'état intact - sont réglées.

9.9. Autre devra également se passer en défaut s'il ne livre pas les marchandises après la première demande à cet utilisateur ramasse, ou, si la livraison à l'adresse convenue, refuse de livrer des affaires qu'il reçoit.

9.10. L'utilisateur n'est pas responsable du stockage de fournitures, sauf convention contraire expresse. Si le stockage, ce frais et risques de l'autre partie.

Article 10. La recherche de la livraison

10.1. Les déficits ou des dommages matériels à la livraison d'autres marchandises sur le document de livraison, de facturation et / ou de transport (ou) et, dans un délai raisonnable par écrit à connexion de l'utilisateur. À défaut de cette partie qui est réputé avoir accepté la livraison. Puis publicités ne parlons pas être considérés.

10.2. En dehors de l'alinéa ci-dessus une autre circonstance ne peut plus compter sur le fait que ce qui est livré ne respecte pas l'entente, si elle n'est pas dans 3 jours qu'il a découvert ou pourraient découvrir, a donné un avis par écrit à l'utilisateur.

10.3. Conformité avec l'accord entre les parties, le cas échéant, si parti à la faute de service de temps précitées à faire.

10.4. La performance de l'utilisateur, dans chaque cas entre les parties comme une bonne, si le défendeur livrés ou partie de la livraison dans le sens le plus large du travail, sauf si les autres dispositions du paragraphe un ou deux de cet article a été pris en compte.

10.5. L'utilisateur est toujours droit à une nouvelle performance sonore à la place d'une performance inadéquate précédente, sauf si la panne est irréversible.

10.6. Retour de la marchandise ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite préalable des utilisateurs sous l'utilisateur déterminé. Commandes en ligne? Voir le website pour retourne. 

Article 11. Dérogations

11.1. Les écarts entre les marchandises livrées ou de travaux et l’appui de l'image originale de conception, dessin, photographie ou numérique ne peut motifs de censure, la réduction, la dissolution de l'accord ou des dommages, si elles sont d'une importance mineure.

11.2. Anomalies, toutes les circonstances, raisonnable ou pas une influence mineure sur l'utilisation, sont réputés déviations insignifiants sont.

11.3. Faible - dans le secteur de la fleur - anomalies ne sont pas rare du type, taille et nombre de plantes pour les arrangements sont permis. De tels écarts ne sont pas habilités à des promotions et / ou l'annulation du contrat.

11.4. Plantes et - - mineure - l'art des fleurs des arbres - dans la coloration et / ou les dimensions et / ou ne donnent pas droit à la publicité et / ou l'annulation du contrat.

11.5. Lorsque les fleurs de saison ou des plantes ne sont pas disponibles utilisateur peut - en concertation avec les autres - l'un en prix, qualité et / ou le type de produit similaire (temporaire) d'approvisionnement. 

Article 12. Rétentions

12.1. Tous les produits restent la propriété exclusive de l'utilisateur jusqu'à ce que le prix d'achat complet et tous les frais supplémentaires sont remplies.

12.2. L'utilisateur en cas d'emprunt louée reçus restent la propriété de l'utilisateur et ne peuvent pas être mis en gage ou prêtés et / ou loués à des tiers. 

Article 13. Location, de prêt et d'emprunt

13.1. Autre Partie, durant la période de location, de prêt et l'utilisation en tant que détenteur avec soin les biens disponibles pour partir. Œuvres peut-être pas dans le voisinage immédiat d'une chaleur ou un lieu humide et autant que possible être protégés des rayons du soleil et grâce à une suspension adéquate devrait être confirmée.

13.2. Pendant la période de location, à compter du moment où d'autres travaux à la réception et se terminant au moment où d'autres travaux ont encore une fois livré est partie responsable de ses produits disponibles et des travaux et solidairement responsables des dommages. Cette responsabilité s'applique également si des tiers ont causé des dommages. En consultation avec les utilisateurs peut être une procédure de sécurité convenue.

13.3. Autre utilisateur est requise immédiatement par écrit à informer les dommages, la perte ou la perte de biens ou des œuvres d'art.
Il n'est pas autorisé - sans le consentement préalable - à se réparer (pour) effectuer.

13.4. Il est interdit œuvres d'art, que (ne) reproduire, afficher ailleurs ou à des tiers dans le loyer ou de prêt entre eux.

13.5. La location, des biens prêtés ou empruntés et les travaux doivent être convenus dans le temps par d'autres utilisateurs à être livrés où sont- en accord - conclu par l'utilisateur. L'utilisateur contrôle en supposant que les biens et les travaux sur les dégâts. Dès l'adoption de tels dommages par l'utilisateur et d'autres l'écriture conjointe. Le règlement est en paragraphe deux de cet article. 

Article 14. Responsabilité

14.1. Sauf en cas de préméditation ou de négligence de l'utilisateur de responsabilité d'utilisateur pour dommages en vertu d'un contrat ou tout autre acte illicite commis, à la valeur de la facture du produit sur lequel la demande se rapporte.

14.2. L'utilisateur n'est pas tenu d'autres réclamations par ou au nom d'erreurs de l'utilisateur causés par des tiers.

14.3. Vous pouvez en aucun cas être tenu responsable de les fabricants produits manufacturés, spécifiés normes de qualité et de sécurité. Les dommages et les possibles dommages consécutifs seulement à la génération.

14.4. L'utilisateur n'est pas responsable de la traduction, se déplacer, des coquilles dans les ouvrages imprimés et des formulaires de communication qui donnent lieu à des dommages pourraient être. 

Article 15. Force Majeure

15.1. Les lacunes de l'utilisateur dans l'accomplissement de l'accord ne peut lui être attribué, c'il n'est pas sa faute, que ce soit en vertu du droit ou dans le mouvement pour ses opinions actuelles sont prises.

15.2. Lorsque la force majeure ne peut être livré à l'utilisateur d'autres devraient dès que possible par fax, courrier, par téléphone pour confirmer avec une deuxième confirmation écrite ultérieure.

15.3. L'utilisateur peut, en cas de force majeure - après consultation avec l'autre partie- le dissoudre ou suspendre la livraison jusqu'au moment où la situation de force majeure cesse d'exister.

15.4. En cas de suspension de l'alimentation dans d'autres parties de l'accord par écrit à être considéré comme dissous, à condition que: l'épisode n'a pas eu lieu dans les 2 mois par la semaine de livraison partie déterminée.

15.5. La force majeure désigne tous circonstances échappant à l'influence directe du respect des dispositions de l'accord ne peut plus être raisonnablement exigée, tels que grèves, problèmes de transport, incendie, phénomènes météorologiques extrêmes, l'action gouvernementale imprévue, laissez extrêmement malade du personnel, à long terme des perturbations de les utilisateurs d'affaires et ses fournisseurs et / ou producteurs, non-livraison des matériaux nécessaires, produits semi-finis et produits par des tiers. 

Article 16. Réclamations

16.1. La notification de la plainte, au moins les informations suivantes:

1. Nom de la société et nom
2. Numéro de la facture
3. Jour de réception / date

Les marchandises devraient atteindre dans les mêmes circonstances à conserver la partie qui a reçu les marchandises.

16.2. Une plainte concernant une partie de la marchandise livrée ne peut pas entraîner le rejet de la livraison entière.

16.3. Après la fin du paragraphe dans cet article un et deux délais est réputée approuvée livrés à d'autres. Par la suite, des annonces par l'utilisateur ne sont plus considérées. 

Article 17. Litiges, droit applicable

17.1. Pour des accords avec l'utilisateur que le droit néerlandais est applicable, sauf convention contraire expresse d'exportation.

17.2. Tous les litiges relatifs à la formation, l'interprétation ou l'application ou les accords ultérieurs seront d'abord jugés par le tribunal compétent à Groningen.

17.3. Les parties sont convenues de soumettre leur différend à l'arbitrage. Cette décision sera exécutoire deux parties ont accepté. 

Article 18. Terme

Pour tous vos achats, une période de vue de sept jours ouvrables, sauf si l'offre est exclue. Dans cette période, vous pouvez commander votre inutilisés, intact et complet dans son emballage d'origine à revenir. Veldpape, le chemin de retour. Si vous décidez de prendre votre commande, nous la livraison, comme dans les précédents paragraphes ci-dessus, sera facturée. En retour, les dommages ou les défauts seront facturés. Ces coûts varient par commande. Nous nous réservons le droit de l'endroit où vous avez causé des dommages aux marchandises en retour, tous les frais. Exclus : Plantes vivantes 

 

 

 

 

Article 19. Retourne internet ordres

Si vous souhaitez retourner votre achat, destiné uniquement aux "commandes Internet d'achat de consommateurs en ligne", il est important que vous suiviez le plan ci-dessous.

Votre commande peut être retournée dans les 14 jours après la réception.
Vous devez retourner votre commande non utilisée et non endommagée dans l’emballage d’origine.
Veuillez aussi lire les conditions de retour ci-dessous.

Les retours sont acceptés jusqu’au 23 décembre.
Communiquez par e-mail au plus tard le 24 décembre à ina@royalchristmas.nl le numéro de suivi du
colis, le nom du transporteur et votre numéro de facture. Après Noël, aucun retour ne sera plus accepté.

Veuillez remplir dans la liste suivante votre numélro de facture et adresse e-mail et vous recevrez le
numéro de facture à coller sur le colis (seules les commandes commençant par 2018 ..........)


Return
Invoicenr: (12 digits)
E-mail:

 

Returning in 4 steps

Politique de retours:

    • Les frais de retour des marchandises sont pour le client.
    • Nous nous réservons le droit de facturer des frais supplémentaires en cas de dommages causés par vous aux produits retournés.
    • Tous frais résultant du fait que vous n’êtes pas chez vous, mauvaise adresse ou colis refusé, seront facturés au client.
    • Il n’y a pas de période d’essai de 14 jours pour les commandes passées après le 9 décembre.
    • Les éclairages de Noël, sapins pour mâts de drapeau, articles de Noël avec éclairage, bibelots et sapins artificiels décorés ne peuvent pas être retournés.
      Les factures comportant les mots “no trial period/pas de période d’essai” ne peuvent pas être retournées non plus.
    • Les retours sont acceptés jusqu’au 23 décembre. Communiquez par e-mail au plus tard le 24 décembre à ina@royalchristmas.nl le numéro de
      suivi du colis, le nom du transporteur et votre numéro de facture. Après Noël, aucun retour ne sera plus accepté.
    • Veuillez prendre note qu’aucun colis ne sera accepté par nous pendant le week-end.
    • Les colis refusés par le client ne seront pas acceptés / traités par Royal Christmas.
    • Toutes questions concernant votre commande / remboursement / produits non reçus, doivent être envoyées par e-mail (ina@royalchristmas.nl) dans le
      mois suivant votre commande et paiement, en mentionnant votre numéro de facture.
    • Les questions concernant une commande qui n’a pas été reçue dans le délai mentionné ne seront pas traitées.
    • Lorsque vous retournez un produit en dehors des conditions spécifiées, le payement ne sera pas effectué.
    • Lorsque le produit a été retourné, et l'article est endommagé ou est incomplète dans le paquet, nous nous réservons le droit de retourner la marchandise au client ou à imputer les frais au client.

 

Article 20. Image et / ou du matériel audio

Pour tous les sites Web des projets Veldpape / Royal de Noël:

- Photographies et / ou vidéos peuvent ne pas être copié ou utilisé.
- Photographies et / ou des vidéos avec le logo de Royal de Noël ne peut pas être copié ou utilisé sur votre propre site.
- Le logo de Royal de Noël ne peut pas être copié ou utilisé sur votre propre site.
- Pour chaque photo et / ou vidéo d'une amende de € 10.000, - sera imposée jour pro. 

 

Article 21. Not receiving products / Refusal of products etc.

Unclaimed goods / Rejected goods.

Products shipped with parcel service are provided with tracking number. The Customer/Buyer is responsible for the tracking of the goods. If the Customer/Buyer does not receive the tracking from the supplier, the customer/Buyer must send the request within 48 hours after the agreement

The customer/buyer has to pay the full costs for shipping of parcels . The customer/buyer can be asked by supplier to contribute in the shipping costs. Supplier will communicate with Customer about the additional costs before purchase agreement.

The supplier is entitled to charge the customer fees (or settling with paid invoice) if the goods have been returned because of rejected or unclaimed (parcelshop) goods by the customer/buyer.

Cost overview *: Unclaimed /Rejected goods.

Shipping/repacking costs per box / package EUR 15, -
Return costs per box / package EUR 25, -
Repacking costs per box EUR 15, -
Handling costs EUR 20, -

* The amounts specified by the user in the cost overview include 21% VAT.

 

Article 22. Right of withdrawal

Article 1 – Right of withdrawal

In case of products:

1.       The Consumer can repudiate a purchase contract for a product without giving reasons for a period of reflection of at least 14 days. The Entrepreneur may ask the Consumer about the reason for the withdrawal but cannot force him to state his reason(s).

2.       The reflection period referred to in sub-clause 1 starts on the day the product is received by the Consumer or by a third party appointed by him in advance and who is not the carrier, or

o    if the Consumer ordered several products in the same order: the day on which the Consumer or a third party appointed by him received the last product. The Entrepreneur may refuse an order of several products with different delivery dates provided that he clearly informs the Consumer prior to the order process.

o    in case the delivery of a product consists of several batches or parts: the day on which the Consumer or a third party appointed by him received the last batch or the last part.

o    in case of an agreement about regular delivery of products during a given period: the day on which the Consumer or a third party appointed by him received the first product.

o    In case of services and digital content that is not delivered on a physical carrier:

3.       The Consumer can terminate an agreement for services or an agreement for delivery of digital content that is not delivered on a physical carrier without giving reasons during at least 14 days. The Entrepreneur may ask the Consumer about the reason for the withdrawal but cannot force him to state his reason(s).

4.       The reflection period referred to in Article 3 starts on the day following the conclusion of the agreement.

5.       Extended reflection period for products, services and digital content that has not been delivered on a physical carrier in case no information is given about the right of withdrawal:
If the Entrepreneur has not provided the Consumer with the legally required information about the right of withdrawal or has not provided the standard form for withdrawal, the reflection period expires twelve months after the end of the original reflection period in accordance with the reflection period determined in the previous sub-clauses of this Article.

6.       If the Entrepreneur provided the Consumer with the information referred to in the previous article within twelve months after the starting day of the original period of reflection, the period of reflection expires 14 day after the day on which the Consumer received the information.

 

Article 2 – Consumer’s obligations during the time of reflection

1.       During this period, the Consumer shall handle the product and the packaging with care. The Consumer shall only unpack or use the product to the extent necessary for establishing the nature, the characteristics and the effect of the product. The guiding principle is that the Consumer may only handle and inspect the product in the manner in which one is allowed to handle a product in a shop.

2.       The Consumer is only liable for the decrease in value of the product that is caused by the way of handling the product which went further than allowed in sub-section 1.

3.       The Consumer is not liable for the decrease in value of the product if the Entrepreneur has not provided him with all legal information about the right of withdrawal before concluding the Agreement.

 

Article 3 – Exercising the Consumer’s right of withdrawal and the costs

1.       If the Consumer exercises his right of withdrawal he shall notify the Entrepreneur unambiguously with the standard form for withdrawal within the period of reflection.

2.       The Consumer shall return the product or deliver it to (the authorized representative of) the Entrepreneur as soon as possible but within 14 days counting from the day following the notification referred to in sub-clause 1. This need not be done if the entrepreneur offered to collect the product himself. The Consumer observed the period of returning the product in any event if the product is returned before the expiration of the period of reflection.

3.       The Consumer shall return the product with all delivered accessories and if reasonably possible in the original state and packing and in conformity with reasonable and clear instructions given by the Entrepreneur.

4.       The risk and the burden of proof for the correct and timely exercise of the right of withdrawal fall on the Consumer.

5.       The Consumer shall bear the direct costs of returning the product. If the Entrepreneur has not reported that the Consumer has to bear these costs or if the Entrepreneur pointed out that he will bear the costs himself, the Consumer need not pay the cost of returning the product.

6.       If the Consumer exercises his right of withdrawal, all additional agreements end by operation of law.

 

Article 4 – Entrepreneur’s obligations in case of withdrawal

1.       If the Entrepreneur makes the notification of withdrawal by electronic means possible, he shall promptly send a return receipt.

2.       The Entrepreneur shall reimburse all payments made by the Consumer, including any delivery costs that the Consumer may charge for the returned product, as soon as possible but within 14 days following the day on which the Consumer notified him of the withdrawal. Unless the Entrepreneur offers to collect the product himself, he can wait with paying back until having received the product or until the Consumer proved that he returned the product, whichever occurs first.

3.       The Entrepreneur shall make use of the same means of payment that the Consumer used, unless the Consumer consents to another method. The reimbursement is free of charge for the Consumer.

4.       If the Consumer opted for a more expensive method of delivery instead of the cheapest standard delivery, the Entrepreneur need not reimburse the additional costs for the more expensive method.

 

 

Article 23. Sites Web et le commerce

 

Ces conditions générales sont déposés à la Chambre de Commerce de Groningen, Pays Bas.

www.royalchristmas.nl
www.royalchristmas.com
www.royalchristmas.eu
www.royal-christmas.eu
www.royalchristmas.com.hk
www.royalchristmas.cn
www.royalchristmas.com.cn
www.royalchristmas.us
www.royalchristmas.org
www.royalchristmas.co.uk
www.royalchristmas.be
www.royalchristmas.mobi

www.kunstkerstbomen.nl
m.kunstkerstbomen.nl
www.kuenstlicherweihnachtsbaum.de
www.kuenstlicherweihnachtsbaum.at
www.artificialchristmastree.nl
www.artificialchristmastree.co.uk
www.kerstwinkel.nl
www.nepkerstboom.nl
www.kunstkerstbomen.be
www.kunstkerstboom.be
www.online-tuincentrum.nl
www.mijnkerstwinkel.nl
www.kunstkerstboom.nl
www.kunstliche-weihnachtsbaume.de
www.sapins-de-noel-artificiels.fr
www.christmas-tree-artificial.co.uk
www.arbolesdenavidadartificiales.es
www.alberidinataleartificiale.it
www.mijntuincentrum.nl
www.kerstwinkel.nl
www.sapinsdenoelartificiels.fr
www.sztucznychchoinek.pl
www.spritzgussbaum.de
www.umelevanocnistromky.nl
www.mestersegeskaracsonyfa.nl
www.kunstigejuletraeer.dk
www.veldpapeshop.nl
www.royalchristmasshop.nl
www.artificial-juletre.nl
www.konstgjorda-julgranar.se
www.kunstlicher-weihnachtsbaum.de
www.arvores-de-natal-artificiais.pt
www.brazi-artificiali-de-craciun.ro
www.keinotekoiset-joulukuuset.fi
www.kunstkerstbomenwereld.nl
www.kunstlicher-tannenbaum-kaufen.de
www.buy-artificial-christmas-tree.co.uk
www.achat-sapin-noel-artificiel.fr
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